Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACRAYS
JACRAYS EQUIPEMENTS THERMIQUES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92402476
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque JACRAYS

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) JACRAYS EQUIPEMENTS THERMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACRAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACRAYS EQUIPEMENTS THERMIQUES domicilié(e) 113 Route Nationale SAINT GERVAIS LA FORET, 41350 VINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 732 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque JACRAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402476.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACRAYS est expirée depuis le 24 janvier 2002.

JACRAYS EQUIPEMENTS THERMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : JACRAY'S , SOLRAYS CONFORT


JACRAYS EQUIPEMENTS THERMIQUES (Société Anonyme) - 113 Route Nationale SAINT GERVAIS LA FORET, 41350 VINEUIL - France - SIREN 334732799


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Radiateurs électriques ; Appareils de chauffage électrique à rayonnement; Appareils de chauffage électrique à tube sous vide